petit resume
lorque nous avons reserve Arley nous avons demande si c'etait normal qu'il ait un seul testicule elle nous a repondu:"oui c'est normal cela ne descend pas avant 3mois"
pour ses 3mois elle pretend ne pas connaitre le terme ectopie testiculaire ni ses consequences: je lui explique, elle devait se tordre de rire derriere son telepone
j'ai trouve son comportement louche quand elle m'a affirme qu'il etait lof
je lui ai repondu que non: il avait une inscription provisoire seulement et qu'il ne pourra jamais etre confirme
Entre temps nous en avions parle à Cedric qui nous a explique la coutume des eleveurs en cas de vices redhibitoires
Donc pour les 6 mois d'Arley nous la reconctatons et c'est là qu'elle nous sort qu'elle ne veut pas nous rembourser la moitie du prix du chien. Elle propose de nous rembourser 200E car elle vend ses chiens ectopique ce prix là ( 3 mois avant elle ne savait pas ce qu'etait une ectopie
). Nous lui repondons que nous n'avons pas achete un chien ectopique en toute connaissance de cause et que ce prix ne couvre pas les frais d'operation!!!!
apres plusieurs appels, nous lui envoyons un courrier avec accuse de recepion où nous lui refaisons notre demande de la moitie du prix du chiot et aue si nous n'avons pas de nouvelles avant telle date nous deposerons un recours devant le tribunal d'instance de Montpellier. comme nous le conseillent la Direction des Services veterinaire de Montpellier ainsi que la Direction de la Concurrence de la Consommation de de la Repression des Fraudes.
elle devait penser que c'etait des mots en l'air car elle n'a jamais repondu à notre courrier
nous avons depose notre recours en demandant la moitie du prix du chien (400 E)+ le prix de l'operation (227.40E)!!! car il fallait pas nous prendre pour des andouilles!!
au juge nous avons raconte notre histoire et avons depose comme piece
-attestation de vente et de garantie
-extrait du code rural sur les vices redhibitoires
-extrait du code civil sur la garantie des defauts de la chose vendue
-standart officiel enregistre à la FCI du boxer
-lettre recommande avec accuse de reception
-devis de la clinique veterinaire
elle a menti devant le juge pretendant que nous savions qu'il avait un seul testicule et que cela ete indique dans le registre: il n'y a donc pas vice cache
nous avons repondu que nous n'avions jamais vu ce registre qui n'etait d'ailleur pas signe ; de plus sur l'attestation de vente la ligne signe particulier est raye au lieu de mentionner ectopie testiculaire
à ce moment là l'eleveur a rugit et à crie à son mari "tu vois"
je pense qu'elle esperait que nous ne penserions pas à cette suptilite
elle a reafirme qu'Arley etait lof, nous avons montre au juge qu'il avait seulement une inscription provisoire
elle a declare qu'elle etait un eleveur amateur donc pas d'obligation de resultat et que nous n'avions qu'a aller voir un eleveur professionel
sur le coup je n'ai pas reagi mais en fait elle n'est pas eleveur amateur car elle fait plus de 2 portees/an
elle repropose 200E car les chiens non LOF sont vendus 600E par elle au lieu de 800E
nous avons patiente pour avoir le verdict par courrier
Motivation:
"Selon l'article 1641 du code civil, le vendeur est tenu de la garantie à raison des defauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pa s acquise ou n'en aurait donne qu'un moindre prix s'il les avait connus.
Le fait de s'adresser à un eleveur meme amateur repond à l'objectif de disposer d'un chien de race
Le vendeur à l'obligation de remettre divers documents à l'acheteur, dont le certificat de naissance, document officiel attestant l'inscription provisoire du chiot vendu au Livre de origines françaises
La confirmation, sur presentation du certificat de naissance, permet d'etablir que le chien devenu adulete, a les qualites et caracteristiques de sa race et d'obtenir la delivrance du pedigree, inscripition definitive au LOF, document essentiel qui atteste de l'aptitude du chien à engendrer des chiens de race.
L'eleveur meme amateur ne peut ignorer que la confirmation ne peut avoir lieu si le mâle ne presente pas 2 testicules normalement developpes et parfaitement en place dans le scrotum
En general, les testicules sont en place dans le scrotum dès le 3ème mois mais un delai de 6mois peut etre necessaire en fonction de la race.
En l'espece,
Il n'est pas conteste que le chiot Boxer appele Arley né le 14 juin 2005, reserve le 23 juillet 2005 et cede par Mlle Carpentier , eleveur sous le nom Du Roc de l'Hortus, à Mr C presentait les signes d'ectopie testiculaire au moment de la vente.
Alors meme que les signes d'ectopie testiculaire existaient au moment de la vente, Mlle C ne justifie pas qu'elle a suffisament averti Mr C de l'affection touchant le chiot vendu, de son evolution possible, des causes et des consequences, en l'absence de toute mention dans l'attestation de vente de de contresignature, au moment de la vente, du registre presente à l'audience.
Le chiot a ete livre à Mr C à l'âge de 8 sem, soit avant qu'un examen clinique puisse confirmer ou infirmer l'ectopie testiculaire.
Mr C justifie avoir contacte Mlle C pour un arrangement amiable apres la confirmation de l'affection touchant le chiot.
En consequence, Mlle C sera condamnee à payer à Mr C la somme de 677.40E
Mlle C sera condamnee aux depens.
Par ces motifs la juridiction de proximite statuant publiquement, en dernier ressort, par jugement contradictoire:
-condamne Mle C à payer à Mr C la somme de 677.40E
-rejette toute demande contraire ou plus amples des parties
-condamne Mlle C aux depens
nous devons contacter un huissier du justice afin qu'il procede à la signification dudit jugement
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Sujet: procès 
) le juge nous accorde la moitie du prix d'achat + le prix de l'operation + un bonus 
mais non 
YYYyyyéééssssssssssss 
